Social
Droit du travail
Développement des nouveaux droits et obligations des employeurs et salariés en matière de: relations individuelles et collectives de travail, hygiène, sécurité, conditions de travail, sécurité sociale, formation professionnelle, promotion de l’emploi et protection sociale des salariés.
Le livre
La législation du travail, instituée depuis 1913 à ce jour, peut, pour la bonne compréhension, être divisée en trois grandes parties :
La première concerne les relations de travail, laquelle comporte des dispositions législatives et réglementaires, des dispositions particulières à certaines catégories de salariés et des dispositions relatives à la formation professionnelle et la promotion de l’emploi. La seconde partie concerne la sécurité et les conditions de travail, laquelle comporte des dispositions législatives et réglementaires relatives au régime de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, aux mesures de prévention liées à l’hygiène et la sécurité et aux services médicaux d’entreprises. Enfin, la troisième partie concerne des dispositions relatives à la protection sociale des salariés.
Seules les dispositions législatives et réglementaires régissant les relations individuelles et collectives entre employeurs et salariés ont été codifiées et ont fait l’objet de la loi 65/99 formant code du travail, alors que les textes régissant les autres matières demeurent dispersés et difficilement accessibles, et parfois méconnus des praticiens, d’où l’intérêt de regrouper l’ensemble pour la commodité des recherches.
C’est la raison pour laquelle nous avons jugé utile de regrouper, en trois tomes, l’ensemble des textes constituant la législation du travail, ouvrage que nous avons publié en 2006 afin de rendre la documentation en matière de droit du travail accessible à tous ceux qui s’intéressent à cette matière.
Cette documentation nous a servi de base pour la préparation de cet ouvrage.
L’étude d’ensemble développe:
- Les relations individuelles de travail et particulièrement, le placement et l’embauche, le contrat de travail, le licenciement, la rémunération, la durée du travail, le règlement intérieur et le droit disciplinaire dans l’entreprise, les dispositions particulières à certaines catégories de salariés et les conflits individuels.
- Les relations collectives de travail et particulièrement, les syndicats professionnels, la représentation du personnel au sein de l’entreprise, la convention collective, la négociation collective et les conflits collectifs de travail.
- L’hygiène, la sécurité, les accidents de travail et les maladies professionnelles, les conditions de travail et les services médicaux d’entreprises.
- Les organes de contrôle.
- La formation professionnelle et la promotion de l’emploi, la formation-insertion, la formation alternée, la formation continue, l’apprentissage et la formation privée.
- La protection sociale des salariés (CNSS, AMO, CIMR, Mutuelle…).
Par ailleurs, cet ouvrage présente, dans certains chapitres, notamment ceux consacrés au contrat de travail (chapitre 2) et à la cessation du contrat de travail (chapitre 3), de nombreuses situations concrètes issues de cas réels qui ont fait l’objet de jurisprudence (arrêts rendus par la cour suprême) applicable à l’ensemble des tribunaux sociaux du Maroc.
Nous souhaitons, en publiant cet ouvrage, mettre un outil utile à la disposition des chefs et cadres d’entreprises, des responsables des ressources humaines, des institutions qui ont pour vocation de traiter cette matière (organisations professionnelles et inspections du travail) et des praticiens et professionnels du droit (avocats, experts comptables et universitaires).
JANVIER 2008
A propos de l'auteur:
M'hamed El Fekkak
Avocat* Avocat au barreau de Casablanca.
* Certificat d'études supérieures de droit privé.
* Certificat d'études supérieures de droit des affaires.
* Auteur de plusieurs ouvrages sur le droit du travail
* Auteur d'un nombre important d'articles de référence en la matière.
À propos de l'auteur
* Avocat au barreau de Casablanca. * Certificat d’études supérieures de droit privé. * Certificat d’études supérieures de droit des affaires. * Auteur de plusieurs ouvrages sur le droit du travail * Auteur d’un nombre important d’articles de référence en la matière.
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