Guide pratique du code du travail
Guide pratique du code du travail
Principes, applications et formulaires à l’usage des chefs d’entreprises, gestionnaires et responsables de R H
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Droit du travail
Droit du travail
Développement des nouveaux droits et obligations des employeurs et salariés en matière de: relations individuelles et collectives de travail, hygiène, sécurité, conditions de travail, sécurité sociale, formation professionnelle, promotion de l’emploi et protection sociale des salariés.
Pratique du droit du travail
Pratique du droit du travail
Formulaire proposant des modèles de tous les actes que soulève l’application du droit du travail dans l’entreprise.
LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAIL
La promulgation, le mois de Décembre 2003, de la loi 65/99 formant code du travail, marque la volonté du législateur de mettre de l’ordre dans ces textes et de doter le Maroc d’une nouvelle législation moderne et susceptible d’accompagner le développement économique du pays. Elle a été complétée par 19 décrets et 15 arrêtés publiés au début de l’année 2005.
Législation du travail – Tome I: RELATIONS DE TRAVAIL
RELATIONS DE TRAVAIL
Cette première partie du recueil présente les textes législatifs et réglementaires régissant les relations de travail, les textes relatifs aux statuts particuliers ainsi que la réglementation de la formation professionnelle et la promotion de l’emploi.
Législation du travail – Tome II: SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Cette deuxième partie du recueil présente de façon pratique toute la réglementation concernant l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail. Elle permet à ceux qui assument cette responsabilité et aux organismes de contrôle de mettre en oeuvre cette réglementation très technique, d’une façon simple et efficace.
Législation du travail – Tome III: PROTECTION SOCIALE DES SALARIES
PROTECTION SOCIALE DES SALARIES
Toute la réglementation de la protection sociale est rassemblée pour la première fois dans la troisième partie de ce recueil présentant les textes concernant les régimes de base (obligatoires), les régimes complémentaires, le régime juridique de l’assurance vie-capitalisation, le système mutualiste et la couverture médicale de base.
La documentation reproduit les conventions bilatérales et internationales en matière de sécurité sociale.
LES NOUVELLES DISPOSITIONS INTRODUITES PAR LA LOI 65/99 FORMANT CODE DE TRAVAIL
LES NOUVELLES DISPOSITIONS INTRODUITES PAR LA LOI 65/99 FORMANT CODE DE TRAVAIL Il s’agit, en fait, d’une loi qui a annulé et remplacé 36 textes législatifs dont elle s’est fortement inspirée, elle a, ensuite, adopté une grande partie de leurs dispositions, modifié quelques unes et institué de nouvelles mesures. Les modifications les plus importantes concernent…
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REPERTOIRE DE LA LEGISLATION DU TRAVAIL
REPERTOIRE DE LA LEGISLATION DU TRAVAIL
En 1994 paraissait le répertoire de la législation du travail. Ce recueil a constitué pour tous les praticiens un instrument de travail incomparable. Il réunissait, réparti en rubriques alphabétiques pour la commodité des recherches, l’ensemble des textes législatifs et réglementaires constituant la législation du travail.